RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION
Paris Street Racing
Article 1 – Objet
Le présent règlement intérieur précise les modalités pratiques du fonctionnement de l’association Paris Street Racing, ayant pour but le partage de la passion de l’automobile et l’organisation de moments conviviaux entre passionnés.
Article 2 – Adhésion
Toute demande d’adhésion implique la prise de connaissance et l’acceptation pleine et entière des statuts ainsi que du présent règlement intérieur. L’adhésion se concrétise après validation par le bureau et règlement de la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Article 3 – Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année lors de l’Assemblée Générale. Cette cotisation est due intégralement à partir de la date d’adhésion et ne sera remboursable en aucun cas.
Article 4 – Comportement et Sécurité
Chaque membre s’engage à adopter un comportement exemplaire, respectueux des autres membres, des véhicules, des lieux et de la législation en vigueur. Toute activité automobile doit être pratiquée en respectant les règles de sécurité établies par l’association et les réglementations applicables.
Article 5 – Activités et Évènements
Les membres souhaitant participer à des activités ou évènements organisés par l’association doivent s’inscrire préalablement auprès du bureau. Chaque membre est tenu de respecter scrupuleusement les consignes de sécurité données lors des événements.
Article 6 – Matériel et équipements
Chaque membre est responsable de son propre véhicule et doit s’assurer de son bon état mécanique, esthétique et sécuritaire lors des activités organisées par l’association. L’association se réserve le droit d’interdire la participation à toute activité en cas de non-respect des conditions de sécurité.
Article 7 – Image et réseaux sociaux
Étant donné que l’association bénéficie d’une forte visibilité sur les réseaux sociaux, chaque membre représente l’image de l’association. Ainsi, l’association se réserve le droit de sanctionner ou de remercier les membres qui proposent ou diffusent du contenu sur les réseaux sociaux qui ne correspondrait pas aux valeurs et à l’image de l’association.
Article 8 – Sanctions
En cas de non-respect des statuts ou du règlement intérieur, le bureau peut prendre des sanctions allant d’un simple avertissement à l’exclusion définitive de l’association, en fonction de la gravité des faits. Avant toute sanction définitive, le membre concerné sera entendu par le bureau.
Article 9 – Responsabilité et Assurance
Chaque membre doit posséder une assurance en responsabilité civile en cours de validité pour toute activité automobile pratiquée au sein de l’association. L’association décline toute responsabilité en cas d’accident ou d’incident causé par un manquement aux règles établies.
Article 10 – Modification du règlement
Le présent règlement peut être modifié à tout moment par le bureau et doit être approuvé par l’assemblée générale suivante pour rester en vigueur.
Article 11 – Acceptation
L’adhésion à l’association Paris Street Racing entraîne automatiquement l’acceptation du présent règlement intérieur sans réserve.
Fait à Paris, le 26/03/2025 .
Le Président,
LAPELOSA Jordan